Les incontournables en Droit social de DIEPPE-

Date : 01/07/2010

Horaire : 9 h 00 - 13 h 00 et 14 h 00 - 18 h 00

Durée : 8 h

Déjeuner offert sur place

Domaines : Droit social

Intervenant(s) :
Maître Eric BAUDEU, Avocat au Barreau de Rouen
Maître Barbara VRILLAC, Avocat au Barreau de Senlis
Maître Michel ROSE, Avocat au Barreau de Rouen

Lieu de formation : DIEPPE, Salle des congrès "Les Bains" (boulevard de Verdun-Face au Casino).

Nombre maximum de participants : 100 personnes

Détail :

Niveau :
Tout public

Ressort :
Rouen

Objectifs pédagogiques :
Séminaires où les formations se déroulent sur une ou plusieurs journées consécutives, animés par des spécialistes nationalement reconnus.

Contenu de la formation :
- Prévention et sécurité au travail - LE CHST:
Depuis ces cinq dernières années, on assiste à la montée en puissance du CHST. Il est partout...même là où l'on ne l'attendait pas! L'avocat en Droit social se doit aujourd'hui d'en maîtriser les aspects non seulement juridiques mais surtout pratiques.
- Le Harcèlement moral:
Après une longue période au cours de laquelle de nombreux jugements contradictoires ont été rendus par les juges du fond, la Chambre Sociale de la Cour de Cassation s'étant contenté d'un contrôle de motivation, la Haute Cour, par plusieurs arrêts, a défini une véritable méthode d'appréciation du harcèlement moral.
- Les ruptures négociées :
La loi du 25 juin portant sur la modernisation du marché du travail a introduit la rupture conventionnelle homologuée:
Son intérêt;
Ses conditions de validité;
L'homologation par l'Administration;
Les autres modes de rupture négociées.

Méthodes pédagogiques:
Exposés.

2ème journée  

Date : 02/07/2010

Horaire : 9 h 00 - 13 h 00 et 14 h 00 - 18 h 00

Durée : 8 h

Déjeuner offert sur place

Domaines : Droit social

Intervenant(s) :
Maître Eric BAUDEU, Avocat au Barreau de Rouen
Maître Barbara VRILLAC, Avocat au Barreau de Senlis
Maître Michel ROSE, Avocat au Barreau de Rouen

Lieu de formation : DIEPPE, Hôtel Mercure (Boulevard de Verdun, à côté du Casino).

Nombre maximum de participants : 25 personnes

Détail :

Niveau :
Tout public

Ressort :
Rouen

Objectifs pédagogiques :
Séminaires où les formations se déroulent sur une ou plusieurs journées consécutives, animés par des spécialistes nationalement reconnus.

Contenu de la formation :
- Prévention et sécurité au travail - LE CHST:
Depuis ces cinq dernières années, on assiste à la montée en puissance du CHST. Il est partout...même là où l'on ne l'attendait pas! L'avocat en Droit social se doit aujourd'hui d'en maîtriser les aspects non seulement juridiques mais surtout pratiques.
- Le Harcèlement moral:
Après une longue période au cours de laquelle de nombreux jugements contradictoires ont été rendus par les juges du fond, la Chambre Sociale de la Cour de Cassation s'étant contenté d'un contrôle de motivation, la Haute Cour, par plusieurs arrêts, a défini une véritable méthode d'appréciation du harcèlement moral.
- Les ruptures négociées :
La loi du 25 juin portant sur la modernisation du marché du travail a introduit la rupture conventionnelle homologuée:
Son intérêt;
Ses conditions de validité;
L'homologation par l'Administration;
Les autres modes de rupture négociées.

Méthodes pédagogiques:
Exposés;
Ateliers.